Éditeur du site

OSSATURE PRODUCTION
Tél. : 02 37 45 20 64
Fax : 02 37 45 91 11
Mail : ossature.production@ossatureproduction.com

Siège social

41, rue de Nivouville
F-28200 CHATEAUDUN

Conception et réalisation

Société L&B SYNERGIE
SAS au capital de 10 000 euros
SIRET : 412 791 915 00066
Code APE : 7311Z
Tél. : 02 47 68 94 44
Mail : contact@letb-synergie.com
Site : letb-synergie.com

Hébergement du site

OVH Company
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conditions d’utilisation du site

Soucieux de maintenir le sérieux et la qualité des prestations de services qu’il réalise pour ses clients ou futurs clients, la société Ossature Production rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site ossature-production.com implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées ainsi que des lois applicables en France en matière de communication sur le réseau Internet.
Droits de la propriété intellectuelle

En accord avec les lois nationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site ossature-production.com est strictement interdite. la société Ossature Production ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations et plus généralement sur le contenu du site ossature-production.com, quelle qu’en soit la forme.

Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des informations ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site ossature-production.com.

Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux informations et plus généralement au contenu du site ossature-production.com sont les suivantes : droits réservés, textes, éléments visuels, graphiques, uniquement consultables sur le site internet ossature-production.com. Reproduction et diffusion sont interdites. En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par la société Ossature Production à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2017 la société Ossature Production.

Droits à l’image

Toutes personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site ossature-production.com ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations réalisées pour les clients de la société Ossature Production. Les salariés et dirigeants de la société dont l’image est utilisée sur le site ossature-production.com ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre dudit site et uniquement dans ce cadre.

A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par les clients et/ou de la société Ossature Production, l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

Informations collectées – confidentialité

La configuration du site ossature-production.com laisse la possibilité à la société Ossature Production de récupérer des informations qui s’attachent aux utilisateurs du site : l’objectif est de mieux vous connaître, vous comprendre et de répondre à vos attentes et besoins. Si vous l’acceptez, nous pouvons vous adresser régulièrement de nouvelles informations/rubriques qui seraient susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de fichiers (“cookies”) nous permettant de les obtenir.

la société Ossature Production s’engage à préserver une stricte confidentialité sur ces informations qui ne pourront en aucun cas, faire l’objet d’une revente et/ou d’une communication à des tiers. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par là même de vous contacter. la société Ossature Production rappelle que, conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant : dans cette hypothèse, l’utilisateur doit envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@lmasociete.fr.

Les données personnelles collectées (formulaire de contact) par la société Ossature Production sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers. Vous pouvez, à tout moment, demander la modification, la rectification et la suppression des données qui vous concernent.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site ossature-production.com nécessite une autorisation préalable écrite de la société Ossature Production. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable communication de notre site. Les liens hypertextes mis en œuvre par la société Ossature Production en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Ossature Production qui déclare n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne fournir aucune garantie concernant l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur ces sites. la société Ossature Production ne pourrait, en conséquence, être tenue pour responsable du fait des contenus de ces sites ou du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

Attribution de juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du site ossature-production.com sont soumises, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, au Droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Système de gestion de contenu

Drupal – www.drupal.org

Logo Ossature Production

Fabricant bois de stands traditionnels et pop stores haut de gamme, de showrooms et showrooms technologiques, dans tous les univers.

Nos Coordonnées

Société Ossature Production
41 rue de Nivouville
F-28200 CHÂTEAUDUN

Tél. : 02 37 45 20 64